Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERONIQUE BAIL
M. VANHOUTTEGHEM Patrick

Numéro de dépôt :
98741448
Date de dépôt :
10/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/07/2008

Présentation de la marque VERONIQUE BAIL

Déposée le 10 juillet 1998 par monsieur VANHOUTTEGHEM Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VERONIQUE BAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est monsieur VANHOUTTEGHEM Patrick domicilié(e) 19, rue des Capucines, 75001 PARIS, agissant au nom et pour le compte Groupement d'Intérêt Economique VERONIQUE BAIL, en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Valérie BOULBEN CREDIT FONCIER DE FRANCE Service Juridique - France.

La marque VERONIQUE BAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERONIQUE BAIL est expirée depuis le 10 juillet 2008.

VANHOUTTEGHEM Patrick a également déposé les autres marques suivantes : BEAT-BAIL , ANDREA-BAIL , SYLVIE BAIL


M. VANHOUTTEGHEM Patrick - 19, rue des Capucines, 75001 PARIS, agissant au nom et pour le compte Groupement d'Intérêt Economique VERONIQUE BAIL, en cours de formation - France


Mademoiselle Valérie BOULBEN CREDIT FONCIER DE FRANCE Service Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Navires à grande vitesse Services financiers et commerciaux Service de crédit-bail.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.